Mentions Légales

Informations sociales

Raison sociale :		EPL Paris - Avantages
Siège sociale :		40 rue de Paradis 75010 - Paris
Capital :		10 000.00 euros
Siret :		499143436
Code APE :		4642Z
TVA intracommunautaire :		FR499143436

Édition du site

Le site internet byepl-paris.com est édité par la société
Thomas Joubert est responsable de la publication
Tel : 01.47.70.15.90
Mail : semail

Conditions générales d'utilisation du site internet byepl-paris.com

Le site Internet accessible à l'adresse "byepl-paris.com" (le Site) est destiné aux consommateurs (les Internautes).
Le Site constitue un service à l'attention des internautes pour leur présenter les produits de la marque EPL Paris - Avantages et les informer au mieux.
La société EPL PARIS - AVANTAGES peut être amené, de temps en temps, à modifier ces conditions d'utilisation à son entière discrétion.
L'utilisation du Site est soumise aux conditions suivantes destinées à définir les règles applicables à la consultation en ligne du Site.

Utilisation du site

La société EPL PARIS - AVANTAGES s'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Internautes des informations exactes. Toutefois, La société EPL PARIS - AVANTAGES ne peut être tenu responsable d'éventuelles inexactitudes ou erreurs.

Copyright

La société EPL PARIS - AVANTAGES est titulaire du nom de domaine "byepl-paris.com". Le Site est la propriété exclusive de la société La société EPL PARIS - AVANTAGES.
Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l'esprit protégées par la législation en vigueur.
L'ensemble des marques citéessont des marques déposées.

Protection des données personnelles

La société EPL PARIS - AVANTAGES s'engage à préserver la confidentialité des informations à caractère personnel éventuellement fournies en ligne par les Internautes.
Toute information personnelle que les Internautes seraient amenés à transmettre à La société EPL PARIS - AVANTAGES pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
A ce titre, les Internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles les concernant qu'ils peuvent exercer à tout moment en adressant un courrier aux adresses suivantes :

Pour les Consommateurs : EPL PARIS - AVANTAGES - Service Consommateurs, 40 rue de Paradis - 75010 Paris

La société EPL PARIS - AVANTAGES est seul destinataire des données à caractère personnel éventuellement collectées sur le Site et s'engage à ne pas les communiquer à des tiers.

Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire les Internautes sur les sites Internet de différents partenaires.
Il est précisé que La société EPL PARIS - AVANTAGES n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par les Internautes.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de La société EPL PARIS - AVANTAGES. Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse suivante : La société EPL PARIS - AVANTAGES - 40 rue de Paradis - 75010 Paris.

Les Internautes s'engagent à respecter l'intégrité du Site.

La société EPL PARIS - AVANTAGES décline toute responsabilité pour tous dommages, direct ou indirect, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Loi applicable

Le Site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la loi française.

Réalisation du site :

Fedr-tools développements
Développement informatique : Emmanuel ZEPPA
Direction artistique : Olivier Rivière

Hébergement

OVH : SAS au capital de 500.000€
RCS : Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France